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Mentions légales / artiste peintre

Frank Lantiez
89 avenue François Dol
83780 Flayosc (Var)

N° siren
 402802458
N° siret  402802458 00024
Code APE 9003A

Conditions générales de vente


- Commandes
Enregistrement
La validation de la commande par le Client nécessite la finalisation du processus du tunel d'achat dans le cadre d'une commande sur le site Internet http://www.chambaud-abstrait.com

Validation de commande 
Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse email donnée. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange. La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.


- Nature des oeuvres vendues
Tous les tableaux abstraits en vente sur le site edwin-gallery.fr sont réalisés par l’artiste peintre Frank Lantiez. L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou de reproduction à son acquéreur. Seul l'artiste conserve ses droits sur ses créations. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

- Moyens de paiement
- Paypal
- Carte bancaire


- Paiements sécurisés 
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-Livraison
La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée dans un délai de 5 à 7 jours ouvrés. Les frais de livraison (offerts ou payants) seront indiqués à la fin de votre processus de commande.

-Modalité de retour 
Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez me retourner les œuvres (les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres.

-Responsabilité et garantie
Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux.